Due diligence HSE

L'intervention de due diligence HSE a pour objectif d'identifier et d'évaluer les principaux risques, passifs et points critiques en matière de santé, de sécurité au travail et d'environnement liés aux activités, aux installations et aux sites concernés par l'opération.

Cette mission comprend l’analyse de la documentation disponible, la vérification du cadre réglementaire et des obligations légales applicables, des entretiens avec les responsables de l’entreprise ainsi qu’une visite sur site visant à vérifier l’état réel des installations et des activités opérationnelles.

La due diligence examine, en fonction des caractéristiques du site, les aspects relatifs à la santé et à la sécurité des travailleurs, aux substances et produits dangereux, aux émissions atmosphériques, aux rejets et à la gestion des eaux, aux déchets, à la contamination des sols et des eaux souterraines, aux stockages et aux systèmes de confinement, à la prévention et à la gestion des situations d’urgence, aux infrastructures de protection de l’environnement, aux autorisations et aux relations avec les autorités compétentes.

Les éventuels points critiques sont évalués en fonction de leur importance sur les plans réglementaire, technique et économique, en accordant une attention particulière à l’identification des signaux d’alerte, des passifs environnementaux potentiels, des risques HSE significatifs, de la nécessité de mener des enquêtes complémentaires et des éventuelles mesures d’adaptation ou d’assainissement.

L’intervention se conclut par la rédaction d’un rapport de due diligence HSE, contenant les principaux éléments mis en évidence, l’évaluation des risques identifiés et, dans la mesure du possible, une estimation préliminaire des mesures correctives et des coûts associés, afin de fournir au donneur d’ordre les éléments nécessaires pour étayer le processus décisionnel relatif à l’opération.

L'achat de cet article inclut :

• Analyse de la documentation
• Visite sur site et entretiens avec les responsables
  
• Vérificaton du cadre réglementaire
• Entretiens à la suite de la visite pour régler les éventuels points en suspens
• Enregistrement dans EasyCompliance des résultats de l'évaluation de conformité effectuée par notre advisor expérimenté, expert de votre secteur et qualifié (si applicable)
  
• un rapport de conformité avec les éventuels points faibles et écarts au niveau légal
• une séance avec la direction ou le référent interne pour l'analyse des résultats et déterminer les éventuelles actions corrective (sur demande)
  
  

L'achat de cet article n'inclut pas:

• le frais de voyage
• l'abonnement EasyCompliance
• le suivi des actions de remise en conformité, le cas échéant

Afin d'assurer la rigueur nécessaire dans le déroulement de la mission ainsi que l'exhaustivité de l'évaluation nous recommandons d'acheter le nombre de jours suffisant à savoir 1 js pour les petites entreprise dans le tertiaire, 2 js pour les petites industries, 3 à 5 js pour les grandes entreprises. N'hésitez pas à revenir vers nous pour convenir la durée adéquate à votre entreprise.

Solver se réserve de ne pas accepter le mandat si le nombre de jour est, à notre avis, insuffisant à assurer le bon résultats de l'activité d'audit.

Les Conditions Générales et de Vente et Utilisation (CGVU) disponibles sur le site s'appliquent aussi à cet article.